Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU HAUT MOUSSEAU
Numéro de dépôt :
1071711
Date de dépôt :
26/04/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Blaye
Présentation de la marque DOMAINE DU HAUT MOUSSEAU
Déposée le 26 avril 1978 par BRIOLAIS Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Blaye), la marque française « DOMAINE DU HAUT MOUSSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU HAUT MOUSSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1071711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DU HAUT MOUSSEAU est expirée depuis le 26 avril 1988.
BRIOLAIS Denis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-019