DOMAINE DU HAUT MOUSSEAU
Présentation de la marque DOMAINE DU HAUT MOUSSEAU
Déposée le 26 avril 1978 par BRIOLAIS Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Blaye), la marque française « DOMAINE DU HAUT MOUSSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU HAUT MOUSSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1071711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DU HAUT MOUSSEAU est expirée depuis le 26 avril 1988.
BRIOLAIS Denis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-019